SAINT JANS'BUSCADE Active Saint-Jans-Cappel Promotion artistique W594011885 853759686 Créée en 2019 développement culturel, festif, artistique et sportif capellois Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Jans-Cappel (59270) CHEMIN HAUT, 59270 SAINT-JANS-CAPPEL Identifiants RNAW594011885 SIREN853759686 Historique Créée le 31/07/2019, dernière déclaration le 04/03/2024 6 évènements 31/07/2019 Création 31/07/2019 Enregistrement INSEE 31/07/2019 Dernier évènement INSEE 03/08/2019 Publication au Journal Officiel 04/03/2024 Dernière déclaration 03/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.