#MOUTON NOIR ASSOCIATION CITOYENNE DE PRÉVENTION DES ABUS SEXUELS SUR MINEURS Active Saint-Pol-sur-Mer Adolescents Droits des enfants W594011838 Créée en 2019 prévenir des abus sexuels sur mineurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pol-sur-Mer (59430) Identifiants RNAW594011838 Historique Créée le 13/06/2019, dernière déclaration le 13/06/2019 4 évènements 13/06/2019 Création 13/06/2019 Dernière déclaration 22/06/2019 Publication au Journal Officiel 22/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Adolescents / Droits des enfants Adolescents 018010établissements et services pour adolescents en difficulté Droits des enfants 003012défense des droits des enfants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.