Mission
l'association intitulée « in memoris fondation » se revendique française et européenne, elle a pour but de promouvoir et faciliter l'accès à la culture et au patrimoine pour tous, y compris par le biais de l'éducation, les plus démunis, les personnes en situation d'handicap ou de dépendance et les enfants scolarisés, par le biais de la réalisation d'événementiels, la gestion de voyages divers, et ou de séjours, d'octroyer des aides permettant tous développements axés sur la culture, les jeux vidéo, la musique, le patrimoine, les us et coutumes, les hauts faits historiques, l'histoire, les lieux historiques et le patriotisme ; ses actions seront orientées vers les établissements scolaires ou universitaires, les établissements de santé, les autres fondations, les services sociaux, les comités d'entreprises, les collectivités locales, les associations loi de 1901, les musées privés ou publics, les services de l'etat et de la fonction publique, pour les personnes physiques qu'elles soient ou non abonnées à la dite fondation ; les moyens d'action de la fondation sont définis dans les statuts ; sa durée est illimitée ; elle a son siège se situe au 2915 basilic straëte 59630 cappellebrouck dans le département du nord ou en tout autre lieu ; le changement de siège à relève d'une décision du conseil d'administration, ratifiée par l'assemblée générale et déclarée au préfet ainsi qu'au ministre de l'intérieur ; tout changement de siège hors du département requiert l'application des articles 17 et 20 des présents statuts ;
Domaines
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Hauts de Flandre
Commune & Contact
Commune
Cappelle-Brouck (59630)Associations de Cappelle-Brouck
Siège INSEE
2915 RUE BASILIC STRAETE, 59630 CAPPELLE-BROUCKContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 594S
Activité
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr