ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE STEENBECQUE

Active Steenbecque 1980-10-08
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les autres personnes qui seraient admises en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, sur le territoire où l'association possédera le droit de chasse par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Steenbecque (59189)

Associations de Steenbecque

Contact

#

Identifiants

RNA
W594007602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3886
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 594S

Observation : VERSEMENT W2145 DECEMBRE 2005

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr