ASSOCIATION DE CHASSE LA SAINT HUBERT DE ZEGERSCAPPEL

Active Zegerscappel 1977-11-03
M

Mission

grouper des chasseurs, propriétaire ou locataires à ceux qui ont obtenu des droits de chasse sur la commune en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possèdera le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Zegerscappel (59470)

Associations de Zegerscappel

Siège INSEE

3 RUE D'YPRES, 59470 ZEGERSCAPPEL

Contact

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Identifiants

RNA
W594006616
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831693643
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3324
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 594S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr