ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES COPERNIC Active Saint-Pol-sur-Mer Parents d'élèves W594006577 Créée en 1991 participer  la vie scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pol-sur-Mer (59430) Identifiants RNAW594006577 HIST.0594006618 Anciennes informations Historique Créée le 09/12/1991, dernière déclaration le 05/11/2002 4 évènements 09/12/1991 Création 22/01/1992 Publication au Journal Officiel 05/11/2002 Dernière déclaration 22/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.