Mission
organiser des actions culturelles, ludiques et toutes activités susceptibles de resserrer les liens entre les membres du personnel adhérents à l'association (ex : loto, concours de belote, sorties, soirée, cadeaux dans la limite des montants autorisés par la réglementation en vigueur etc ) dans le cadre de l'arbre de noël du personnel de la ville et du c ; c ; a ; s ; de bergues, la ville de bergues a délégué à l'association toute l'organisation de cette action et cela, à destination de l'ensemble du personnel, qu'il soit adhérent ou non à l'association ; pour cela, une subvention « action » est allouée par la municipalité à l'association, sur présentation d'un dossier de demande de subvention ;
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Hauts de Flandre
Commune & Contact
Commune
Bergues (59380)Siège INSEE
PLACE DE LA REPUBLIQUE, 59380 BERGUESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 594S
Observation : dossier à demander aux archives
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr