LES C NOUS FAIRE Active Bailleul Comités des fêtes Échanges locaux W594005225 Créée en 2001 participer à la vie collective de la ville de Bailleul Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bailleul (59270) Identifiants RNAW594005225 HIST.0594010255 Historique Créée le 22/08/2001, dernière déclaration le 15/02/2016 4 évènements 22/08/2001 Création 15/09/2001 Publication au Journal Officiel 15/02/2016 Dernière déclaration 18/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Échanges locaux Comités des fêtes 009030comités des fêtes Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.