COMITE DES FETES DE STAPLE

Active Staple 1974-08-06
M

Mission

L'organisation de fêtes et autres manifestations communales ou intercommunales. Les amnifestations proposées peuvent l'être par des membres du comité des fêtes ou par délégation sous forme de prestations de service. Le comité des fêtes s'assure de la cohérence de l'ensemble des actions d'animation proposées sur le territoire communal et intercommunal, notamment par la concertation avec les différents acteurs du territoire. Les actions présentées sont en cohérence avec le projet global porté par la municipalité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Staple (59190)

Associations de Staple

Siège INSEE

RUE DE LA MAIRIE, 59190 STAPLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W594003611
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510973043
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
8554
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 594S

Observation : enregistrée initialement sous le n° 2950 bis (registre manuscrit)

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr