LA FERME DES ANES Active Brouckerque Agriculture W594003179 485316939 Créée en 2002 Une ferme, des ânes, pour cultiver la terre et la solidarité Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brouckerque (59630) 13 ROUTE DE LA COLME, 59630 BROUCKERQUE Identifiants RNAW594003179 SIREN485316939 HIST.0594010662 Historique Créée le 19/11/2002, dernière déclaration le 04/01/2021 6 évènements 19/11/2002 Création 19/11/2002 Enregistrement INSEE 11/01/2003 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/01/2021 Dernière déclaration 06/07/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.