Mission
Dans le respect du droit français, d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, et notamment l'institution Ste-Thérèse à Bergues
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Hauts de Flandre
- associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Hauts de Flandre
Commune & Contact
Commune
Bergues (59380)Siège INSEE
29 RUE FAIDHERBE, 59380 BERGUESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 594S
Observation : modif. siège (J.O. 05/05/1993)-bureau-statuts 01/04/1993
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr