CLUB OMNISPORTS ET LOISIRS DE ZEGERSCAPPEL Active Zegerscappel Multisports local Centres de loisirs W594000474 Créée en 1983 La création d'activités Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Zegerscappel (59470) Identifiants RNAW594000474 HIST.0594004455 Historique Créée le 10/08/1983, dernière déclaration le 12/02/2022 4 évènements 10/08/1983 Création 26/08/1983 Publication au Journal Officiel 12/02/2022 Dernière déclaration 14/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Centres de loisirs Multisports local 011005associations multisports locales Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.