SOCIÉTÉ DE CHASSE MILITAIRE DU CAMP D'ORS

Active Hélesmes 2018-03-20
M

Mission

exercice de la chasse ; gestion des espaces dans le cadre du code de l'environnement ; en liaison avec la gendarmerie et les agents de l'ONCFS, la prévention et la répression du braconnage sur le domaine militaire ; la sensibilisation des sociétaires à la protection de l'environnement ; l'application des préconisations dans le cadre des conventions locales de partenariat conclues par le ministère de la défense avec l'ONF, l'ONCFS, et le conservatoire des espaces naturels

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hélesmes (59171)

Associations de Hélesmes

Contact

#

Identifiants

RNA
W593004716
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 596S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr