CLUB DE BILLARD MONTIGNANAIS Active Montigny-en-Ostrevent Billard W593003086 Créée en 1995 promouvoir l'expansion du billard dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montigny-en-Ostrevent (59182) Identifiants RNAW593003086 HIST.0593005873 Historique Créée le 18/10/1995, dernière déclaration le 05/04/2024 4 évènements 18/10/1995 Création 29/11/1995 Publication au Journal Officiel 05/04/2024 Dernière déclaration 05/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Billard Billard 007010billard, quilles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.