Mission
grouper les propriétaires et locataires de divers territoires situés sur les communes de Marchiennes et Bouvignies, ainsi que les étrangers admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation de terrains ou culture de chasse sur les territoires où la société possédera les droits de chasse par l'apport des sociétaires, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Pévèle-Carembault
Commune & Contact
Commune
Bouvignies (59870)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr