ASSOCIATION AGREEE LA SIRENE D'AUBIGNY AU BAC ET BRUNEMONT POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE AAPPMA

Active Brunémont 1986-01-30
M

Mission

de détenir et de gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés, participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier : lutte contre le braconnage, lutte contre la pollution des eaux ou toute autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la v

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brunémont (59151)

Associations de Brunémont

Siège INSEE

435 RUE NEUVE, 59151 BRUNEMONT

Contact

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Identifiants

RNA
W593001831
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
920039955
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0593002560
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 593S

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr