M
Mission
gestion et animation du fonds de participation des habitants sur le territoire de la commune, conformément à la charte du fonds de participation des habitants du conseil régional du Nord Pas de Calais
Domaines
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Douaisis Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Sin-le-Noble (59450)Siège INSEE
PLACE JEAN-JAURES, 59450 SIN-LE-NOBLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W593001435
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492848601
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0593006675
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 593S
Activité
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr