M
Mission
intensification de la production du gibier par la protection des nichées, l'élevage, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, la défense et le respect des propriétés et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Pays Solesmois
@
Commune & Contact
Commune
Solesmes (59730)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W592004742
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
959 1
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 592S
Observation : CLASSE DANS DOSSIER N° W592000651
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr