M
Mission
organisation et règlementation de la chasse sur les terres situées sur le terroir de troisvilles et les terroirs circonvoisins appartenant en propriété aux membres de l'association ou sur lesquelles lesdits membres auront obtenu le droit de chasse des propriétaires respectifs
Domaines
- chasse 👉 Caudrésis et du Catésis
@
Commune & Contact
Commune
Troisvilles (59980)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W592003946
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
168
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 592S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr