CLUB DE VOYAGES SCOLAIRES Active Aubencheul-au-Bac Voyages d'études W592003470 Créée en 1981 favoriser les voyages scolaires (aide au financement) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aubencheul-au-Bac (59265) Identifiants RNAW592003470 HIST.3384 Historique Créée le 28/10/1981, dernière déclaration le 28/10/1981 4 évènements 28/10/1981 Création 28/10/1981 Dernière déclaration 17/11/1981 Publication au Journal Officiel 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Voyages d'études Voyages d'études 015085organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.