COOPERATIVE SCOLAIRE DU COLLEGE DE MASNIERES Active Masnières Voyages d'études W592003033 Créée en 1993 promouvoir la solidarité entre ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Masnières (59241) Identifiants RNAW592003033 HIST.4603 Historique Créée le 25/01/1993, dernière déclaration le 25/01/1993 4 évènements 25/01/1993 Création 25/01/1993 Dernière déclaration 17/02/1993 Publication au Journal Officiel 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Voyages d'études Voyages d'études 015085organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.