ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA TRUITE"

Active Neuvilly 1932-04-08
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, de collectivités locales, domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et du patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation des ressources piscicoles des ses droits de pêche, etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Neuvilly (59360)

Associations de Neuvilly

Siège INSEE

35 RUE DE MONTAY, 59360 NEUVILLY

Contact

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Identifiants

RNA
W592002897
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923563480
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
462
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 592S

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr