CONSTRUISONS SELVIGNY Active Walincourt-Selvigny Entraide handicap W592002755 Créée en 1998 assistance morale et humaine des enfants handicapés moteurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Walincourt-Selvigny (59127) Identifiants RNAW592002755 HIST.5262 Historique Créée le 21/04/1998, dernière déclaration le 22/11/1998 4 évènements 21/04/1998 Création 23/05/1998 Publication au Journal Officiel 22/11/1998 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide handicap Entraide handicap 014070associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.