M
Mission
recueillir les droits de chasse des propriétaires fonciers de la commune de Niergnies et des communes circonvoisines, mettre en commun les droits de chasse et ceux que les sociétaires soussignés possèdent ou possèderont par la suite sur les terroirs de Niergnies et des terrains circonvoisins
Domaines
- chasse 👉 Cambrai
@
Commune & Contact
Commune
Niergnies (59400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W592002614
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 592S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr