M
Mission
exploitation de la chasse sur les territoires ou elle détient des droits de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du repect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage d'une façon générale par l'amélioration des conditions de l'exercice de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Cambrai
@
Commune & Contact
Commune
Fontaine-Notre-Dame (59400)Associations de Fontaine-Notre-Dame
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W592002472
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5144
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 592S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr