COMITE DES FETES Active Ors Comités des fêtes W592002261 913335188 Créée en 1995 Animations et Festivités locale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Ors (59360) 59360 ORS Identifiants RNAW592002261 SIREN913335188 HIST.4914 Historique Créée le 03/11/1995, dernière déclaration le 02/06/2022 6 évènements 03/11/1995 Création 03/11/1995 Enregistrement INSEE 03/11/1995 Dernier évènement INSEE 22/11/1995 Publication au Journal Officiel 02/06/2022 Dernière déclaration 13/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.