ASSOCIATION DE CHASSE NEUVILLOISE

Active Neuville-Saint-Rémy 1995-11-20
M

Mission

Gérer et réglementer la chasse sur les parcelles dont la commune de Neuville St Rémy est propriétaire et des terrains circonvoisins sur lesquels les membres de la société auront obtenu les droits de chasse des divers propriétaires. D'intensifier la production du gibier par la protection des nichées, l'agrainage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse La surveillance sera exercée par des gardes nationaux par un garde asser

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Neuville-Saint-Rémy (59554)

Associations de Neuville-Saint-Rémy

Contact

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Identifiants

RNA
W592001923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4927
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 592S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr