M
Mission
La protection du gibier ainsi que la garde et la réglementation de la chasse et la répression du braconnage sur le territoire de Viesly. Elle pourra acquérir dans ce but tous les droits de chasse sur le territoire de la commune de Viesly et sur les territoires limitrophes
Domaines
- chasse 👉 Pays Solesmois
@
Commune & Contact
Commune
Viesly (59271)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W592000609
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
508
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 592S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr