SOCIETE DE CHASSE DE VILLERS-PLOUICH

Active Villers-en-Cauchies 1933-06-14
M

Mission

1)La réglementation de l'exercice de la chasse par les membres de l'association, au territoire de la commune de Villers-Plouich, sur les biens dont le droit de chasse appartiendra à l'association, par tous moyens que ce soit et notamment par suite de cessions ou abandons par ses membres ou de tiers, comme aussi par suite d'apports effectués par les associés ensemble ou séparément 2) le repeuplement en gibier, 3) la répression du braconnage et généralement la protection et la défense du dro

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villers-en-Cauchies (59188)

Associations de Villers-en-Cauchies

Contact

#

Identifiants

RNA
W592000539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
502
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 592S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr