SOCIETE DE CHASSE DE GOUZEAUCOURT

Active Gouzeaucourt 1945-08-28
M

Mission

l'association a pour objet la réglementation et l'exercice de la chasse par les membres de l'association sur le territoire de la commune de Gouzeaucourt, sur les biens dont le droit de chasse appartiendra à l'association par tous moyens que ce soit, et notamment par suite de cessions ou abandons par ses membres ou des tiers, comme aussi par suite d'apports effectués par les associés, ensemble ou séparément. La répression du braconnage et généralement la protection du gibier et la défense d

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gouzeaucourt (59231)

Associations de Gouzeaucourt

Contact

#

Identifiants

RNA
W592000471
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
730
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 592S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr