COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROUSIES

Active Rousies 2023-05-25
M

Mission

le COS a une mission d'actions dans les domaines sportifs, loisirs, vacances, culturels et d'événementiels fixés dans des conditions définies par le conseil d'administration

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rousies (59131)

Associations de Rousies

Contact

#

Identifiants

RNA
W591009151
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 591S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr