ACCUEIL SAMBRE AVESNOIS Active MAUBEUGE Droits civiques W591008788 822209391 Créée en 2016 X Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège MAUBEUGE (59600) 173 RUE DE LA LIBERTE, 59600 MAUBEUGE Identifiants RNAW591008788 SIREN822209391 SIRET82220939100025 HIST.W591004798 Historique Créée le 11/04/2016, dernière déclaration le 02/04/2021 5 évènements 11/04/2016 Création 07/07/2016 Enregistrement INSEE 17/01/2018 Dernier évènement INSEE 02/04/2021 Dernière déclaration 08/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.