M
Mission
acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts et des installations d'eau, éclairages et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêts communs et tous terrains, propriétés de l'association
Domaines
- logement 👉 Pays de Mormal
@
Commune & Contact
Commune
Ruesnes (59530)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W591008730
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
000
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 591S
Activité
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr