SOCIETE DE CHASSE

Active Pont-sur-Sambre 1952-12-17
M

Mission

surveillance et respect des récoltes, protéger le gibier contre le braconnage et les animaux nuisibles, aider par tous les moyens au repeuplement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-sur-Sambre (59138)

Associations de Pont-sur-Sambre

Siège INSEE

59144 PREUX-AU-SART

Contact

#

Identifiants

RNA
W591004065
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783772122
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0591001809
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr