ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE D EDUCATION POPULAIRE DE L ECOLE NOTRE DAME DU TILLEUL Active Maubeuge Gestion enseignement W591003951 Créée en 1947 x Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Maubeuge (59600) Identifiants RNAW591003951 HIST.0591001952 Historique Créée le 05/08/1947, dernière déclaration le 26/11/2012 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 05/08/1947 Création 26/11/2012 Dernière déclaration 26/11/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.