VALLEE HEUREUSE COMITE COMMUNAL DES FETES DE LA COMMUNE Dissoute Orsinval Loisirs W591003891 Créée en 1960 Cette association est dissoute depuis le 2012-06-24. x
Données officielles Sources / RNA Siège Orsinval (59530) Identifiants RNAW591003891 HIST.0591002909 Historique Créée le 11/04/1960, dernière déclaration le 26/06/2012 5 évènements 11/04/1960 Création 20/04/1960 Publication au Journal Officiel 24/06/2012 Dissolution 26/06/2012 Dernière déclaration 07/08/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.