ANCIENS COMBATTANTS DE LA RESISTANCE Dissoute Pont-sur-Sambre Anciens combattants W591003757 Créée en 1976 Cette association est dissoute depuis le 2011-12-22. X
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-sur-Sambre (59138) Identifiants RNAW591003757 HIST.0591001401 Historique Créée le 25/05/1976, dernière déclaration le 27/12/2011 5 évènements 25/05/1976 Création 18/06/1976 Publication au Journal Officiel 22/12/2011 Dissolution 27/12/2011 Dernière déclaration 04/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.