PROTECTION DU CADRE DE VIE ET DE L ENVIRONNEMENT DE LA ZONE DU MOYEN CAMP ET DES ENVIRONS

Active Bavay 2002-07-11
M

Mission

protection du cadre de vie et de l'environnement de la zone du moyen camp et des environs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bavay (59570)

Associations de Bavay

Contact

#

Identifiants

RNA
W591003267
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0591008699
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 591S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr