ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET DES COMBATTANTS D ALGERIE TUNISIE MAROC ET T.O.E. DU NORD, SECTION DE JEUMONT Active Jeumont Anciens combattants W591002945 Créée en 1969 Voir dossier Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Jeumont (59460) Identifiants RNAW591002945 HIST.0591003479 Historique Créée le 16/05/1969, dernière déclaration le 18/10/2019 4 évènements 16/05/1969 Création 10/06/1969 Publication au Journal Officiel 18/10/2019 Dernière déclaration 31/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.