ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET DES COMBATTANTS D ALGERIE TUNISIE MAROC ET T.O.E. DU NORD, SECTION DE JEUMONT Active Jeumont Anciens combattants W591002945 Créée en 1969 Voir dossier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Jeumont (59460) Identifiants RNAW591002945 HIST.0591003479 Historique Créée le 16/05/1969, dernière déclaration le 18/10/2019 4 évènements 16/05/1969 Création 10/06/1969 Publication au Journal Officiel 18/10/2019 Dernière déclaration 31/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.