AAPPMA LES BROCHETS BACHANT / PONT-SUR-SAMBRE / BOUSSIERES

Active Pont-sur-Sambre 1904-04-07
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Mission

X

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-sur-Sambre (59138)

Associations de Pont-sur-Sambre

Siège INSEE

30 RUE DE QUARTES, 59138 PONT-SUR-SAMBRE

Contact

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Identifiants

RNA
W591002794
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
887939130
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0591000045
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

pêche

NAF : Pêche en eau douce

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr