ASSOCIATION AGREEE LES PERCAUX POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Active Ramousies Pêche W591002762 Créée en 1948 VOIR STATUTS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ramousies (59177) Identifiants RNAW591002762 HIST.0591002017 Historique Créée le 05/07/1948, dernière déclaration le 26/06/2013 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 05/07/1948 Création 26/06/2013 Dernière déclaration 26/06/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.