Mission
détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé des collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques ; la pollution des eaux et l
Domaines
- pêche 👉 Maubeuge Val de Sambre
Commune & Contact
Commune
Noyelles-sur-Sambre (59550)Associations de Noyelles-sur-Sambre
Siège INSEE
RUE DE L'ECOLE, 59550 NOYELLES-SUR-SAMBREContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 591S
Activité
pêche
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr