COMMUNE LIBRE DES HAIES Active Cousolre Animation quartier W591002682 Créée en 1983 animation du hameau avec la coopération des habitants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cousolre (59149) Identifiants RNAW591002682 HIST.0591005027 Historique Créée le 16/03/1983, dernière déclaration le 16/04/2009 4 évènements 16/03/1983 Création 29/03/1983 Publication au Journal Officiel 16/04/2009 Dernière déclaration 17/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.