ASSOCIATION AGREEE LA PATIENCE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Ferrière-la-Grande 1949-08-03
M

Mission

Détenir et de gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état ; sur les domaines public et privé des collectivités locales ; sur les domaines privé de propriétaires; sur ses propres propriétés ; de participer activerment à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole en particulier par la lutte contre le braconnage ; par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradaétion des zones

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Ferrière-la-Grande (59680)

Associations de Ferrière-la-Grande

Contact

#

Identifiants

RNA
W591002408
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0591002104
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 591S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr