ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL

Cessée Berlaimont 1947-06-04
M

Mission

ASSURER CONFORM2MENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES LA FONCTION ET L ENTRETIEN D ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE NOTAMMENT LA GESTION DE L ETABLISSEMENT SCOLAIRE PRIMAIRE AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI DE PRES OU DE LOIN DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SE RAPPORTE A L EDUCATION OU A L ENSEIGNEMENT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berlaimont (59145)

Associations de Berlaimont

Siège INSEE

20 RUE FERNAND THOMAS, 59145 BERLAIMONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W591002052
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783523210
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0591001900
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr