ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D ENGLEFONTAINE

Active Englefontaine 1964-09-16
M

Mission

FAVORISER SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES LA REPRESSION DU BRACONNAGE L EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES ET EN GENERAL ASSURER UNE MEILLEUR ORGANISATION DE LA CHASSE POUR PERMETTRE AUX CHASSEURS UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Englefontaine (59530)

Associations de Englefontaine

Siège INSEE

GRAND PLACE, 59530 ENGLEFONTAINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W591001965
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
308199801
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0591003117
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr