ASSOCIATION REPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Active Feignies Anciens combattants W591001425 Créée en 1978 X Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Feignies (59750) Identifiants RNAW591001425 HIST.0591004486 Historique Créée le 23/11/1978, dernière déclaration le 14/02/2012 4 évènements 23/11/1978 Création 02/12/1978 Publication au Journal Officiel 14/02/2012 Dernière déclaration 16/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.