ASSOCIATION AMICALE ET DE SOLIDARITE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS SURVEILLANTS ADMINISTRATIFS ET AGENTS DU COLLEGE JEAN ROSTAND DE SAINS DU NORD Active Sains-du-Nord Personnel scolaire W591001342 Créée en 1980 X Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sains-du-Nord (59177) Identifiants RNAW591001342 HIST.0591004701 Historique Créée le 06/11/1980, dernière déclaration le 02/11/2005 4 évènements 06/11/1980 Création 18/11/1980 Publication au Journal Officiel 02/11/2005 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.