COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES ANCIENS COMBATTANTS D AFRIQUE DU NORD D HAUTMONT Active Hautmont Humanitaire W591000606 Créée en 1987 X Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hautmont (59330) Identifiants RNAW591000606 HIST.0591005703 Historique Créée le 27/03/1987, dernière déclaration le 21/01/2021 4 évènements 27/03/1987 Création 16/04/1987 Publication au Journal Officiel 21/01/2021 Dernière déclaration 27/01/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.