AIDE AU FONCTIONNEMENT DU CENTRE AERE INTERCOMMUNAL DU BAVAISIS Active Bavay Loisirs W591000118 Créée en 2000 X Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bavay (59570) Identifiants RNAW591000118 HIST.0591008300 Historique Créée le 15/06/2000, dernière déclaration le 01/07/2008 4 évènements 15/06/2000 Création 05/08/2000 Publication au Journal Officiel 01/07/2008 Dernière déclaration 01/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.